Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DESIGN MARQUE
Numéro de dépôt :
1674398
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2001
Présentation de la marque DESIGN MARQUE
Déposée le 11 mars 1991 par Style Marque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESIGN MARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DESIGN MARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN MARQUE est expirée depuis le 11 mars 2001.
Style Marque a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51